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Conditions d'utilisation du site Pool Center

Le site web www.pool-center.fr (ci-après « le Site ») est la propriété de OCEDIA, SAS au capital de 37 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 478 967 805, dont le siège social est situé Parc d'activités de la Forêt, 8 rue de la Communauté - 44140 Le Bignon - France

• Directeur de la publication du Site : Marc SALMON
• Responsable de la Rédaction : Christophe DELPIERRE
• Contact webmaster : Christophe DELPIERRE
• Prestataire assurant le stockage : DEVACOM - La Vallée - 44650 COURCOUE SUR LOGNE

Article 1 – Objet du Site

Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent à tout internaute visitant le Site (l'Utilisateur). La navigation sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes par l'Utilisateur. En navigant sur le Site, l'Utilisateur accepte, sans limitation ni réserve, les présentes conditions d'utilisation. Pool Center pourra modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions d'utilisation du Site. Il appartient à l'Utilisateur de consulter régulièrement la présente page pour s'informer des modifications éventuelles.

Le site de Pool Center a pour vocation :

• de présenter la société Pool Center
• de présenter ses gammes de produits et services
• de communiquer au public des informations de toute nature (actualités, etc)

Le Site est susceptible d'évoluer afin de répondre aux attentes de ses Utilisateurs. Pool Center pourra modifier le contenu du Site et en suspendre certaines fonctionnalités à tout moment et sans préavis sans que Pool Center puisse être tenu responsable des conséquences de telles modifications pour l'Utilisateur.

Article 2- Contenu du Site – Responsabilité

Les informations de toute nature diffusées sur le Site sont uniquement destinées à une présentation indicative des activités de Pool Center. Pool Center n'apporte aucune garantie quant à l'exactitude, la précision, la mise à jour des dites informations. Par conséquent, elles ne peuvent d'aucune manière être interprétées, directement ou indirectement, comme ayant valeur contractuelle.

Les produits et services présentés peuvent subir des modifications à tout moment et sans préavis sans que Pool Center puisse être tenu responsable des conséquences de telles modifications.

En aucun cas la responsabilité de Pool Center ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l'utilisation du Site, notamment, mais non exclusivement, d'un virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable l'équipement informatique de l'Utilisateur.

Article 3 - Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu sont la propriété de Pool Center ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation, tant en ce qui concerne sa conception générale que les logiciels, le graphisme, les banques de données, le design, les photographies et images, les textes, dessins, sons, et toutes autres œuvres qui constituent le contenu du Site. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du Site sans l'autorisation écrite préalable de Pool Center est interdite.

Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction, utilisation, imitation, apposition, suppression ou modification de ces éléments sans l'autorisation écrite préalable de Pool Center est interdite et constitue un acte de contrefaçon.

Article 4 – Objet du Site – Liens hypertextes

4.1. liens hypertextes vers le Site

Toute création d'un hyperlien sur des sites Internet externes en direction du Site est interdit sans l'autorisation écrite préalable de Pool Center.

4.2. liens hypertextes à partir du Site

Le Site est susceptible de contenir des liens hypertextes avec d'autres sites (« sites tiers »). Pool Center ne dispose d'aucun pouvoir de contrôle sur ces sites tiers qui sont administrés en toute indépendance par leurs exploitants. Par conséquent, Pool Center ne saurait en aucun cas être tenue responsable des conséquences dommageables pour l'Utilisateur de l'accès à un site tiers suite à l'activation d'un hyperlien sur le Site.

Article 5 – Cookies

Afin de mieux servir les Utilisateurs du Site, Pool Center est susceptible d'installer automatiquement des «cookies» sur leurs navigateurs Internet. Les cookies permettent à Pool Center d'enregistrer des informations relatives à la navigation sur le Site.

L'Utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son logiciel de navigation Internet conformément aux instructions de l'éditeur.

Article 6 – Dispositions générales

Les conditions d'utilisation du Site sont soumises au droit français.

Tout litige lié à l'utilisation du Site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Nantes (France).

Courriel : contact@pool-center.fr